Bienvenue, vous êtes la
|
|
|
|
|
|
|
Mentions légales:
1.Présentation du site belote-contree.fr
Le site belote-contree.fr est la propriété d'AMICALE BELOTE CONTREE, association loi 1901, située :
44 boulevard Cabot
13009 Marseille
Tél : 06 20 90 07 10 / 06 20 51 39 24
Le site belote-contree.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société 1and1 dont le siège social est basé voir www.1and1.fr .
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmaster par mail à :belotecontree13@gmail.com. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Le site belote-contree.fr est un site corporate donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à l'AMICALE BELOTE CONTREE ou aux sociétés qui ont fait appel à AMICALE BELOTE CONTREE, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
L'utilisateur du site belote-contree.fr reconnait disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site avec un certain confort minimum de navigation :
Ecran : Résolution minimum - 800 x 600 // Résolution conseillée - 1024 x 768 ;* Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer (version 6 et +), FIREFOX (version 1.5 et +), NETSCAPE Communicator (version 7 et +), OPERA (version 9 et +), SAFARI (version 2 et +).
L'utilisateur du site belote-contree.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site belote-contree.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'AMICALE BELOTE CONTREE pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
L'AMICALE BELOTE CONTREE ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site belote-contree.fr est à sa charge exclusive.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site belote-contree.fr à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
2.Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur belote-contree.fr le sont à titre informatif. L'AMICALE BELOTE CONTREE ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le siteL'AMICALE BELOTE CONTREE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
3.Vie privée
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à :
L'AMICALE BELOTE CONTREE
4 boulevard Cabot
13009 Marseille
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à l'AMICALE BELOTE CONTREE et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers. L'utilisateur dispose de la faculté de s'opposer à cette cession en écrivant à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l'hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, l'AMICALE BELOTE CONTREE ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
4.Déclaration CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro (encours).
5.Cookies
L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'AMICALE BELOTE CONTREE et ne seront pas transmises à des tiers. L'AMICALE BELOTE CONTREE décline toute responsabilité en cas de récupération de ces informations de manière illégale par un pirate ou tout opération reconnue comme étant du piratage (phishing ou hameçonnage, etc.).
6.Respect de la législation
L'AMICALE BELOTE CONTREE informe les utilisateurs du site belote-contree.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.
Les utilisateurs du site belote-contree.fr sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Toutes les informations ou documents contenus dans le site belote-contree.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l'AMICALE BELOTE CONTREE soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site belote-contree.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.
La marque belote-contree.fr ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.(en cours)
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de l'AMICALE BELOTE CONTREE est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site belote-contree.fr pour :
* transmettre par quelque procédé que ce soit (email ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site belote-contree.fr. L'AMICALE BELOTE CONTREE se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.
Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image...), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de l'AMICALE BELOTE CONTREE, en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 3 ou en envoyant un email à l'adresse suivante : belotecontree13@gmail.com. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
7.Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site belote-contree.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.
Toutefois, l'AMICALE BELOTE CONTREE n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, l'AMICALE BELOTE CONTREE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Les utilisateurs et visiteurs du site belote-contree.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site belote-contree.fr sans l'autorisation écrite et préalable de l'AMICALE BELOTE CONTREE . Toute demande tendant à cette fin doit être adressée aux Directeur de publication et de la rédaction du site belote-contree.fr.
8.Gestion des codes d'accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le site belote-contree.fr peuvent nécessiter un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.
Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et mots de passe.
En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.
L'AMICALE BELOTE CONTREE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et mots de passe des utilisateurs.
L'utilisateur s'engage à informer l'AMICALE BELOTE CONTREE de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et des mots de passe dès qu'il en a connaissance.
L'AMICALE BELOTE CONTREE se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur.
En cas de suspension de l'accès, l'AMICALE BELOTE CONTREE informera l'utilisateur.
9.Modification de la notice légale
L'AMICALE BELOTE CONTREE se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
10.Droit applicable en cas de litigeLe droit applicable est le droit français.
11.Attribution de juridictionPour tout litige, il est fait attribution exclusive la compétence exclusive des tribunaux de Marseille faisant application de la loi française.
www.belote-contree.fr © Copyright 2009-2010 Création et référencement par la société Kelreferencement
